Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COQUES DOR
Monsieur PITEL Marcel

Numéro de dépôt :
1094990
Date de dépôt :
27/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES COQUES DOR

Déposée le 27 avril 1979 par monsieur PITEL Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES COQUES DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PITEL Marcel domicilié(e) 17 rue Division-Leclerc 50300 AVRANCHES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque LES COQUES DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES COQUES DOR est expirée depuis le 27 avril 1989.

PITEL Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUES DOR DU MONT SAINT MICHEL , LES DELICIEUSES COQUILLES DU MONT ST MICHEL


Monsieur PITEL Marcel - 17 rue Division-Leclerc 50300 AVRANCHES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Produit de confiserie.